Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " CUVEE DES DAMES "
GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest

Numéro de dépôt :
97677337
Date de dépôt :
05/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2007

Présentation de la marque CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " CUVEE DES DAMES "

Déposée le 5 mai 1997 par GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " CUVEE DES DAMES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest, domicilié(e) Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREMILLET Jean-Michel - France.

La marque CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " CUVEE DES DAMES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " CUVEE DES DAMES " est expirée depuis le 5 mai 2007.

GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest a également déposé les autres marques suivantes : BOUQUET "TENTATION" , Champagne J. M. GREMILLET "Cuvée Elodie" , ANAFRANCE , VICTORIA MON CAPRICE


GREMILLET Jean-Michel Gilbert Ernest - Chemin des Fleurs Sauvages, 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France


GREMILLET Jean-Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne